Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIEUX DOMAINE DES MENUTS
G.F.A. DES VIGNOBLES XANS PILOTTE

Numéro de dépôt :
1069578
Date de dépôt :
24/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne

Présentation de la marque VIEUX DOMAINE DES MENUTS

Déposée le 24 mars 1978 par G.F.A. DES VIGNOBLES XANS PILOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « VIEUX DOMAINE DES MENUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.F.A. DES VIGNOBLES XANS PILOTTE domicilié(e) "La Grace Dieu" - 33330 SAINT EMILION - France.

La marque VIEUX DOMAINE DES MENUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque VIEUX DOMAINE DES MENUTS est expirée depuis le 24 mars 1988.

G.F.A. DES VIGNOBLES XANS PILOTTE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU A LA GRACE DE DIEU , CHATEAU LA GRACE DIEU LES MENUTS


G.F.A. DES VIGNOBLES XANS PILOTTE - "La Grace Dieu" - 33330 SAINT EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017

Vins